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Justice

Audits, biens mal acquis,… : Le sursis de l’immunité parlementaire

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Audits, biens mal acquis,… : Le sursis de l’immunité parlementaire

Si les premières tendances des élections législatives du 1er juillet sont confirmées, Pape Diop, tête de liste de la Coalition Bokk gis gis (Bgg) et Me Ousmane Ngom de la liste du Parti démocratique sénégalais (Pds), Awa Ndiaye, entre autres, qui sous contrôle judiciaire, qui sous le coup d’une enquête,  feront partie des députés de la prochaine Législature. Ils pourraient être ainsi protégés par une immunité parlementaire contre des poursuites judiciaires. A moins que leur immunité soit levée.

La 12e Législature sera très avantageuse pour certains pontes de l’ancien régime libéral. Surtout pour ceux qui sont sous contrôle judiciaire à cause des enquêtes sur les biens mal acquis ouvertes par le procureur de la République et ceux dont diverses  informations judiciaires les concernant sont en cours. Il s’agit notamment de Me Ousmane Ngom, Pape Diop, Awa Ndiaye, entre autres. 

Pour ce qui concerne Me Ngom, il est 5e sur la liste nationale du Parti démocratique sénégalais (Pds). Me El Hadj Ousmane Alioune Ngom plus connu sous le nom de Ousmane Ngom est bien parti pour devenir député dans la prochaine législature. Ce nouveau statut parlementaire pourrait protéger l’ancien ministre de l’Intérieur sous Wade contre d’éventuelles poursuites judiciaires. Il serait protégé par l’immunité parlementaire. En effet, avant de le traduire en justice, il va falloir enclencher une procédure pour lever son immunité.  

Le président du Sénat bénéficie pourtant de cette même  immunité parlementaire. Malgré tout, il a été le premier à passer devant les gendarmes de la Section de recherche de Colobane. Tête de liste de la coalition Bokk gis gis, Pape Diop va sûrement regagner l’Assemblée nationale et continuer à bénéficier de son immunité parlementaire.

Quant à l’ancien ministre de la Femme, de l’Entrepreneuriat féminin, elle est 10e sur la liste nationale du Pds. Awa Ndiaye, puisque c’est d’elle qu’il s’agit pourrait mettre à profit cette législature pour se prémunir du parapluie parlementaire, elle qui a déjà fait un tour du côté de la Section de recherche de la gendarmerie. Convoquée, elle a été entendue sur l’affaire des biens mal acquis ainsi que sur le contenu des rapports d’audit de l’Autorité de régulation des marchés publics (Armp) de 2008. Si elle passe député, elle pourrait sans doute s’offrir un petit moment de répit, le temps qu’une procédure soit enclenchée pour lever son immunité.  Autre personne  dans la même situation, Oumar Sarr, la tête de liste du Pds aux élections législatives d’hier. Dans le cadre de l’audit du Plan Jaxaay, la gestion de l’ancien ministre de l’Habitat et de l’Hydraulique urbain a été épinglée par l’Armp.

Mais si certains bénéficient d’une nouvelle immunité, d’autres l’ont tout simplement perdue. C’est le cas de Ahmed Fall Braya qui risque de rejoindre Amadou Kane Diallo après avoir été battu sur la liste départementale à Saint-Louis. Ainsi avec l’avènement de la 12e Législature, plus aucune immunité ne protège Ahmed Fall Braya.

Cependant que les nouveaux membres de l’opposition se rassurent car Barthélemy Dias de la coalition Bennoo bokk yaakaar est dans la même situation.  Quinzième  sur la liste nationale de Benno bokk yaakaar. M. Dias est en liberté provisoire, suite à l’affaire de l’attaque de la mairie de Mermoz-Sacré Cœur qui a enregistré la mort de Ndiaga Diouf.



16 Commentaires

  1. Auteur

    Boy Serere

    En Juillet, 2012 (15:33 PM)
    c'est simple comme bonjour, si leur immunité n'est pas levée le peuple descendra dans la rue et on les pendra sur la place publique
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  2. Auteur

    Temoin

    En Juillet, 2012 (15:38 PM)
    SI LE PALAIS DE LA REPUBLIQUE EST LE REFUGE DE L UN DES PLUS GRANDS VOLEURS SOUS L ALTERNANCE DE 2002 A 2008 EN L OCCURENCE MAKY SALE, pourquoi l assemblee nationale n en serait pas autant pour les autres voleurs.DANS TOUS LES CAS C EST LE PEUPLE QUI EST BERNER. ET C EST PEUT ETRE POUR CELA QU IL A BOUDE LES URNES A PLUS DE 65%
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    Auteur

    Yorry

    En Juillet, 2012 (15:40 PM)
    Ils doivent tous répondre si la justice a besoin d'eux, pouvoir et opposition confondus.
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    Auteur

    Reew

    En Juillet, 2012 (15:41 PM)
     :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn: 



    VOILA POURQUOI IL FALLAIT DONNER LA MAJORITE A BENNO BOOK YAAKAR.



    L'IMMUNITE DE CES VOLEURS POURRA ETRE LEVEE FACILEMENT.





     :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla:  :tala-sylla: 
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    Auteur

    Foudre

    En Juillet, 2012 (15:46 PM)
    IL FAUDRA BIEN FAIRE LA PART DES CHOSES. SI POUR DES FAITS ANTERIEURS A LEUR ELECTION AU PARLEMENT ILS SONT INCRIMINES, JE NE VOIS PAS POURQUOI UNE IMMUNITE PARLEMENTAIRE LES COUVRIRAIT.
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    Auteur

    Ba

    En Juillet, 2012 (16:07 PM)
    avec 115 députés si ça se confirme, leur immunité parlementaire sera facilement levé pas de souci  :-D 
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    Auteur

    Fad

    En Juillet, 2012 (16:31 PM)
    depute ou pas tout voleur doit repondre,que dieu le tout puissant les punissent d,ici bas avant qu.ils ne meurt. ils ont rovine le pays et leurs familles sont dans de bonnes conditions.
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    Auteur

    Salmada

    En Juillet, 2012 (16:43 PM)
    sidi lamine niass de walf est abattu,théoricien de la cohabitation,les sénégalais n'ont pas voulu ce truc,il souhaitait que notre pays bascule dans le chaos.sidi lamine se rattrapera dans "dinné ak jamono" en tirant sur tout ce qui bouge comme d'habitude,maintenant il a été démasqué
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    Auteur

    Ba

    En Juillet, 2012 (17:06 PM)
    C'est simple immunité parlementaire est faite pour être levée c'est une obligation et la majorité se trouve avec BBY donc pas de problème la justice n'a qu'a demandé et on les livre. Le Taux d'abstention doit édifier Maky et les autres nouveaux faucons de faire disparaitre le Sénat car si pour la chambre basse ( assemblée) les gens n'ont pas confiance on a besoin de la chambre haute (SÉNAT) pour une 2éme chambre d'enregistrement.



    Je pense que l’assemblée seule suffit et on doit apprendre à être de bon député. si dans les 50 qui viennent on y arrive la on peut mettre un Sénat pour renforcer.
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    Auteur

    Reaction-application-execution

    En Juillet, 2012 (17:29 PM)
    IL FAUDRA BIEN FAIRE LA PART DES CHOSES. SI POUR DES FAITS ANTERIEURS A LEUR ELECTION AU PARLEMENT ILS SONT INCRIMINES, JE NE VOIS PAS POURQUOI UNE IMMUNITE PARLEMENTAIRE LES COUVRIRAIT.

    NOUS NE LAISSERONT PAS PASSER A L'ASSEMBLEE CES PERSONNES.

    C'EST TROP FACILE AU SENEGAL : VOUS FAITES DES CONNERIES , VOUS VOLEZ L'ARGENT DU PEUPLE, VOUS NE REPONDEZ PAS AUX CONVOCATIONS DE LA POLICE ET OU DE LA GENDARMERIE, VOUS FAITES DES CHOSES CONTRAIRES 0 A LA MORALE et POUR FINIR TRANQUILLEMENT A L'ASSEMBLEE NATIONALE POUR SE COUVRIR D'UNE IMMUNITE PARLEMENTAIRE.



    NOUS NE LAISSERONS PAS PASSER CES ELUS MALHONETTES , IL EST TEMPS DE LES CORRIGER ET DE NE PAS LES LAISSER ACCEDER A CETTE NOBLE ASSEMBLEE QUI APPARTIENT AU PEUPLE.

    S'ILS Y RENTRENT NOUS IRONS LES DELOGER SINON LA SANCTION SERA TERRIBLE.



    C'est FINI CE TEMPS OU ON VOLE ET APRES FAIRE COMME SI DE RIEN N'ETAIT.



    LE SENEGAL EST LE SEUL PAYS OU TU PEUX VOIR QUELQU'UN AVEC DES MILLIONS NON JUSTIFFIES ET LE FISC OU LE TRESOR PUBLIC NE L'INTERPELLE PAS POUR LA JUSTIFICATION DE CES REVENUS.



    ON N' A PAS BESOUIN DU FMI ( pour des Prêts) L'ARGENT EST AU SENEGAL :

    COMBIEN LE SENEGAL A BESOIN POUR SE RELANCER ? 300 MILLIARDS D'EUROS? 500 MILLIARDS D'EUROS ?



    LES VALEUREUX AGENTS ET CADRES DU TRESOR PUBLIC N'ONT QU'A REUNIR LES PERSONNES QUI NE PEUVENT PAS JUSTIFIEES LEUR REVENU ET LEUR DIRE DE SORTIR LA SOMME NECESSAIRE AU SENEGAL SINON C'EST LA PRISON . LE ROI ASSANE 2 L'AVAIT FAIT UNE FOIS AU MAROC ET AU BOUT DE 15 - 20 JOURS TOUS MAGOUILLEURS DE L'ETAT SE SONT CONCERTES POUR SORTIR LES SOUS SINON C'ETAIT LA PRISON.



    JE DEMANDE AUSSI AU AGENTS ET CADRES DU TRESOR PUBLIC SENEGALAIS DE FAIRE

    LEUR TRAVAIL CORRECTEMENT .



    EN FRANCE OU AILLEUR UN SIMPLE AGENT DU TRESOR PUBLIC PEUT FAIRE TOMBER UN MINISTRE.



    DONC FAITES LE TOUR MESSIEURS DU TERESOR PUBLIC , ENTRE LES GENS QUI VOLENT L'ETAT SENEGALAIS, LES MAILGOUILLEURS DES TERRAINS QUE VOUS CONNAISSEZ TRES BIEN, L'INFORMEL QUE VOUS DEVREZ RECADREZ DANS LE FORMEL ( Encore un Probléme d'Education) ETC ...



    EN FRANCE PAR EXEMPLE TOUT LE MONDE PRESQUE PAYE DES IMPOTS: MESSIEURS , MESDAMES DU TRESOR PUBLIC , COMMENCEZ D'ABORD PAR FAIRE PENDRE CONSCIENCE AUX SENAGALAIS POUR QU'UN PAYS MARCHE AUSSI IL FAUT PAYER DES IMPOTS MÊME NDEYE GUEYE QUI MONTRE CES FESSES UN PEU PARTOUT DOIT PAYER DES IMPOTS PUIQU'ELLE EST PAYE POUR CES PRESTATIONS .......



    POUR FINIR IL EST TEMPS D'ËTRE SERIEUX , DE TRAVAILLER, DE S'AUTO EDUQUER.



    QUE LES MARABOUTS DEMANDES A CERTAINS VOLEURS DE RAMENER L'ARGENT , LE SENEGAL EN A BESOIN :



    COMMENT UNE PERSONNE QUI A UN SALAIRE DE 1.000.000 DE FRANCS CFA PEUT SE RETROUVER AVEC UNE VILLA A 100 MILLIONS + 4 (4x4)+ CES ENFANTS ETUDUENT A L'ETRANGER + ELLE VEUT AIDES TOUS LES MEMBRES DE SA FAMILLE + LES VOISINS ETC........... SANS LE TRESOR PUBLICS OU LES INSTANCES DU FISC SENEGALAIS SE POSENT DES QUESTIONS.



    MESSIEURS LES ECONOMISTES SENEGALAIS VOILA UNE LECON D'ECONOMIE HORS NORMES Mais QUI FONCTIONNE : QUE LES VOLEURS RAMENENT L'ARGENT COMME L'AVAIT DEMANDAIT LE ROIS HASSANE 2 A CERTAINS VOLEURS DE SON PAYS et APRES VOUS VERREZ QUE SI TOUT LE MONDE EST HONNETE ET TRAVAILLEUR LE PAYS AVANCERA.



    MERCI DE ME LIRE



    J'AIME LE SENEGAL DE MAME CHEIKH AMADOU BAMBA, DE MAME EL HADI MALICK SY, DE MAME LIMAMOULAYE, DE MAME SEYDOU NOUROU TALL , MAME BAYE NIASS ....... QUELS BRAVES ET HONNETES PERSONNES!!!!

    JE ME SENS SENGALAIS QUAND JE PENSE A CES PERSONNES ET JE SOUHAITE AUSSI AUSSI QUE LE BON DIEU LES ACCUEILLE TOUS DANS SON PARADIS



















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    Auteur

    L'heure De La Veriite

    En Juillet, 2012 (17:44 PM)
    IL FAUDRA BIEN FAIRE LA PART DES CHOSES. SI POUR DES FAITS ANTERIEURS A LEUR ELECTION AU PARLEMENT ILS SONT INCRIMINES, JE NE VOIS PAS POURQUOI UNE IMMUNITE PARLEMENTAIRE LES COUVRIRAIT.

    NOUS NE LAISSERONT PAS PASSER A L'ASSEMBLEE CES PERSONNES.

    LE FISC OU LE TRESOR PUBLIC NE L'INTERPELLE PAS POUR LA JUSTIFICATION DE CES REVENUS.

    ON N' A PAS BESOUIN DU FMI ( pour des Prêts) L'ARGENT EST AU SENEGAL :

    COMBIEN LE SENEGAL A BESOIN POUR SE RELANCER ? 300 MILLIARDS D'EUROS? 500 MILLIARDS D'EUROS ?

    LES VALEUREUX AGENTS ET CADRES DU TRESOR PUBLIC N'ONT QU'A REUNIR LES PERSONNES QUI NE PEUVENT PAS JUSTIFIEES LEUR REVENU ET LEUR DIRE DE SORTIR LA SOMME NECESSAIRE AU SENEGAL SINON C'EST LA PRISON . LE ROI ASSANE 2 L'AVAIT FAIT UNE FOIS AU MAROC ET AU BOUT DE 15 - 20 JOURS TOUS MAGOUILLEURS DE L'ETAT SE SONT CONCERTES POUR SORTIR LES SOUS SINON C'ETAIT LA PRISON.

    JE DEMANDE AUSSI AU AGENTS ET CADRES DU TRESOR PUBLIC SENEGALAIS DE FAIRE

    LEUR TRAVAIL CORRECTEMENT .



    EN FRANCE OU AILLEUR UN SIMPLE AGENT DU TRESOR PUBLIC PEUT FAIRE TOMBER UN MINISTRE.

    DONC FAITES LE TOUR MESSIEURS DU TERESOR PUBLIC , ENTRE LES GENS QUI VOLENT L'ETAT SENEGALAIS, LES MAILGOUILLEURS DES TERRAINS QUE VOUS CONNAISSEZ TRES BIEN, L'INFORMEL QUE VOUS DEVREZ RECADREZ DANS LE FORMEL ( Encore un Probléme d'Education) ETC ...

    EN FRANCE PAR EXEMPLE TOUT LE MONDE PRESQUE PAYE DES IMPOTS: MESSIEURS , MESDAMES DU TRESOR PUBLIC , COMMENCEZ D'ABORD PAR FAIRE PENDRE CONSCIENCE AUX SENAGALAIS POUR QU'UN PAYS MARCHE AUSSI IL FAUT PAYER DES IMPOTS MÊME NDEYE GUEYE QUI MONTRE CES FESSES UN PEU PARTOUT DOIT PAYER DES IMPOTS PUIQU'ELLE EST PAYE POUR CES PRESTATIONS .......

    POUR FINIR IL EST TEMPS D'ËTRE SERIEUX , DE TRAVAILLER, DE S'AUTO EDUQUER.



    QUE LES MARABOUTS DEMANDES A CERTAINS VOLEURS DE RAMENER L'ARGENT , LE SENEGAL EN A BESOIN :

    COMMENT UNE PERSONNE QUI A UN SALAIRE DE 1.000.000 DE FRANCS CFA PEUT SE RETROUVER AVEC UNE VILLA A 100 MILLIONS + 4 (4x4)+ CES ENFANTS ETUDUENT A L'ETRANGER + ELLE VEUT AIDES TOUS LES MEMBRES DE SA FAMILLE + LES VOISINS ETC........... SANS LE TRESOR PUBLICS OU LES INSTANCES DU FISC SENEGALAIS SE POSENT DES QUESTIONS.

    MESSIEURS LES ECONOMISTES SENEGALAIS VOILA UNE LECON D'ECONOMIE HORS NORMES Mais QUI FONCTIONNE : QUE LES VOLEURS RAMENENT L'ARGENT COMME L'AVAIT DEMANDAIT LE ROIS HASSANE 2 A CERTAINS VOLEURS DE SON PAYS et APRES VOUS VERREZ QUE SI TOUT LE MONDE EST HONNETE ET TRAVAILLEUR LE PAYS AVANCERA.

    MERCI DE ME LIRE



    J'AIME LE SENEGAL DE MAME CHEIKH AMADOU BAMBA, DE MAME EL HADI MALICK SY, DE MAME LIMAMOULAYE, DE MAME SEYDOU NOUROU TALL , MAME BAYE NIASS ....... QUELS BRAVES ET HONNETES PERSONNES!!!!

    JE ME SENS SENGALAIS QUAND JE PENSE A CES PERSONNES ET JE SOUHAITE AUSSI AUSSI QUE LE BON DIEU LES ACCUEILLE TOUS DANS SON PARADIS.

    L'HEURE DEC LA VERIOTE A SONNE





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    Auteur

    Lissa

    En Juillet, 2012 (18:37 PM)
    encore Wade.Voyant l'avion présidentiel la "pointe saréne" survoler sa maison de fann résidence(pardon celle de madické niang),il demanda à un de ses militants de dire à macky sall de le lui remettre,triste vieillard
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    Auteur

    Soda

    En Juillet, 2012 (20:23 PM)
    J ESPERE KE J AURA PAS KE NDONGO DIAW ET MOUSTAPHA EN PRISON ? BAILA WANE , OUSMANE NGOM , KARIM , AWA NDIAYE , FARBA ETC , NS ATTENDONS ET ECOUTONS LA SUITE DES EVENEMENTS . MACKY FONCE .
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    Auteur

    Nafi 5

    En Juillet, 2012 (23:31 PM)
    les senegalais ne sont pas allès voter parce que ils savent bien que maky n a pas les mains propres et il ne fera pas toutes ses promesses de campagne
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    Vision_sudest

    En Juillet, 2012 (07:16 AM)
    en tout etat nous attendons macky a l'orée de 2017! il faut qu'il punisse ces voleurs notamment ousmane ngom et awa ndiaye sinon il ,macky paiera cash pour cette faute gravissime contre laquelle le peuple l'a elu!

     :sn: 
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    Auteur

    Titen

    En Juillet, 2012 (21:13 PM)
    seulement au senegal un prèjuger accuser de meurte en liberté provisoire peu se presenter a des elections ,du jamais vu quelle honte !!!! je n'aimerais pas etre a la place de la famille du defunt ....
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