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Justice

Cour d'Appel: Khalifa Sall renvoyé au 15 janvier pour démolition de biens appartenant à autrui

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Cour d'Appel: Khalifa Sall renvoyé au 15 janvier pour démolition de biens appartenant à autrui


Condamné en première instance à deux (2) ans de prison assorti de sursit, le maire de Dakar était ce matin à la barre de la Cour d’Appel pour démolition de biens appartenant à autrui. Le dossier qui n’a pas se tenir aujourd’hui pour nouvelle constitution du côté de la défense, Khalifa Sall est renvoyé au 15 janvier prochain pour être fixé sur son sort.

« Il s’agit d’une affaire qui avait fait l’objet d’une première condamnation. Khalifa Sall avait été attrait à la barre du Tribunal conventionnel pour les faits de violation de domicile et de démolition de bien appartenant à autrui, il a été jugé et condamné par défaut. Khalifa Sall comme à son habitude, c’est un républicain jusqu’aux bouts des ongles, il s’est présenté à l’audience à 08 heures. Il a attendu pour se présenter à la barre avec beaucoup de sérénité et l’affaire a été renvoyée à la demande de nouvelles constitutions, de nouveaux avocats qui se sont constitués pour le 15 janvier » plaide l’avocat du maire socialiste, Me Khassimou Touré qui précise.

« Il s’agit d’une simple affaire, le 15 janvier s’il plait à Dieu lorsque Khalifa Sall sera devant la barre, il apportera avec ses conseils sa part de vérité pour la bonne administration et la bonne définition de la justice. Il n’y a pas à revenir sur les termes pour une affaire aussi banale. Khalifa Sall, c’est un légaliste. Il ne prend jamais un acte à la légère. Il s’est entouré de toutes les garanties pour prendre la décision de démolir. Il fallait étendre ledit cimetière. Il a été cité devant la barre du tribunal correctionnel mais je crains que la montagne d’une souris ».

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19 Commentaires

  1. Auteur

    Mercikhalifa

    En Novembre, 2013 (16:57 PM)
    Le seul homme politique capable d'incarner une vrai rupture !
    • Auteur

      Observ !

      En Novembre, 2013 (17:11 PM)
      en tous cas ce gar est en train de révolutionner dakar. que l'assiste et lui permette d'atteindre ses objectifs pour le bien de tous
    • Auteur

      Xeme

      En Novembre, 2013 (18:37 PM)
      khalifa aurait été courageux, il aurait été visionnaire, il aurait été moderne, il aurait été un homme de rupture,
      si et seulement si,
      il n’y a aucune possibilité de moderniser, mettre de l’ordre, développer, transformer dakar en vitrine de l’afrique, sans, casser, brûler,sans priver des millions de citoyens de leur gagne pain.
      encore cette idiotie de « on ne peut faire d’omelettes sans casser des eux ». en 2013, on fait bel et bien des omelettes sans casser d’œufs.
      comment se peut-il que des citoyens qui ont toujours gagné leur vie d’une activité, et parfois depuis 40 ans, depuis deux à trois générations, se retrouver brusquement privé de cette activité, et qu’on trouve des personnes pour dire bravo ? c’est dire que l’autorité qui est responsable de cela et les citoyens qui applaudissent n’ont pas l’être humain et son bonheur au centre de leurs activités. si ce qu’ils font et ce qu’ils désirent ont comme but l’être humain, ils n’auraient jamais, pour quelques raisons que ce soit, penser priver un père de famille de sa source de vie, même pour un jour.
      khalifa était maire sous le pouvoir précédent, mais jamais il n’a pensé, déguerpir, casser, sans, au préalable (condition siné quoi non) mettre en place des structures de transition. et cela mérite réflexion. pourquoi, il ne l’avait pas fait ?
      le citoyen, l'être humain n'est pas au centre des projet de khalifa sall. alors ses projets visent quoi ? allez le lui demander. des textes sur l'environnement, des normes, ont été signé entre 2001 et 2003. et les textes sur les impacts environnementaux des projets ont commencé à être appliqués. tout projet au sénégal devait commencer par une étude d'impact environnemental. autrement dit, une enquête pour savoir les effets du projets sur la santé des personnes, sur leurs revenus, sur leur habitat, sur les eaux qu'ils consomment, sur leur cadre de vie. et ce n'est pour savoir s'il faut arrêter le projet ou pas. mais c'est pour ficeler un projet avec un cahier de charges qui intégrera les résultats de l'étude d'impact. par exemple l'étude d'impact peut produire un cahier de charge qui exigera des travaux qui ne seront réalisés que la nuit. toute entreprise soumissionnaire doit pouvoir respecter cette clause pour le bien des population. c'est dire que cette démarche rendue obligatoire par des textes en vigueur au sénégal n'a lieu que parce c'est le bien de l'être humain qui est au centre du projet. tout projet doit pouvoir s’exécuter sans perturber personne ou perturber le moins possible. qu'est ce qu'on est loin, alors, de la ritournelle "on ne peut faire d'omelette sans casser des eux". les gens qui ne peuvent pas comprendre cela ne peuvent pas comprendre comment vivent les métropole actuelles, des villes de millions d'habitants, toujours en chantier et où la vie continue comme si de rien n'était.
      ici, des gens guidés par leur cœur veulent nous faire avaler que c'est impossible de développer sans faire mal.
    • Auteur

      Papa

      En Novembre, 2013 (19:00 PM)
      • la meute est lÂchÉe
      quand les droits de karim wade sont violés par l'etat du sénégal, c'est le silence complice et coupable de tous ceux qui prétendaient être les défenseurs de la république. l'etat du sénégal a violé
      - la libérée d'aller et de venir
      - la présomption d'innocence
      - le privilège de juridiction
      tout cela pour arrêter et détenir arbitrairement karim wade malgré deux décisions rendues par la cour de justice de la cedeao que l'etat refuse d'exécuter en violation de ses engagements internationaux.
      monsieur karim est soumis à son tout à la crei ou tous ses droits fondamentaux et ses droits de la défense sont violés
      - la crei est une juridiction qui n'est pas prévu par l'organisation judiciaire du sénégal et fonctionne avec des règles contraires a la constitution du sénégal et aux engagements internationaux du sénégal .
      monsieur karim wade b´y dispose d'aucun droit et est soumis à une juridiction qui fonctionne:
      - sur une présomption de culpabilité
      - l'absence de tout recours contre les décidions de la commission d'instruction
      - la violation de l'égalité des armes entre la défense et l'accusation
      - des règles qui ne garantissent. pas l'indépendance et l'impartialité des magistrats
      malgré tous les principes violés , la moi donne à la crei six mois pour faire les enquêtes et la moi dans cette matière ne permet pas de détenir quelqu'un plus de six mois.
      après six mois, au lieu de le libérer ou l'envoyer en jugement , on trouve un subterfuge pour le maintenir de nouveau en détention.
      les juges de la creii violent la moi qui enfermé les enquêtes dans un délai de six mois.
      karim wade fait face:
      au pouvoir exécutif car des ministres en violation de leur obligation de réserve et de la séparation des pouvoirs l'ont à plusieurs reprises accusés publiquement par voie de presse
      les députes du groupe parlementaire bby donc le pouvoir législatif en violation des mêmes principes l'ont accusé publiquement et même par voie de communiqué de presse diffamatoire même s'ils ont l'immunité
      le pouvoir judiciaire à travers la juridiction d'exception à laquelle il est soumis viole ses droits.
      karim wade fait face donc en réalité à toutes les entités de l'etat dans des conditions ou peu importe ses droits ou la vérité, c'est un homme a abattre .
      le plus pitoyable c'est quand il décide de tirer les conséquences de sa situation de détenu politique en décidant de ne plus déférer à une convocation de la crei, ce qui est son droit.
      la meute est lâchée contre cette décision.
      la propagande continue n'a pas emporté les sénégalais qui demandent toujours qu'on leur apporte des preuves. moi je pense que les vrais adversaires du président sont ceux là qui l'ont entraîné dans un imbroglio politico-judiciaire aujourd'hui dans l'impasse comme a eu le courage de le reconnaitre abc. rien à voir avec le silence parjure de tous ceux qui se taisent par opportunisme ou par lâcheté . ceux là dont les masques sont tombés et qui ont fini de révéler que leur seul amour pour le sénégal c'est leur ventre et leur confort personnel. soutenir le president, c'est avant tout avoir le courage de lui dire la vérité quand politiquement, il s'engage sur une fausse piste. il est encore temps de mettre fin à une farce politique qui risque un jour de tourner tous ses efforts politiques en farce. en attendant ceux qui font partie de la meute peuvent continuer d'aboyer. c'est l'expression d'un désespoir de pouvoir être en se faisant remarquer.
  2. Auteur

    Pith

    En Novembre, 2013 (17:00 PM)
    Je partage votre opinion, c"est le seul capable, je crains que les politicars lui mettent les EMBUSCADES .
    • Auteur

      Xeme

      En Novembre, 2013 (18:41 PM)
      extraits du code de l'environnement

      article l 2: aux fins de la présente loi, les définitions suivantes sont données:
      .................

      17 – «etude d’impact»: toutes études préalables à la réalisation de projet
      d’aménagement, d’ouvrage, d’équipement, d’installation ou d’implantation d’unité
      industrielle, agricole ou autre, de plan ou programme, permettant d’apprécier les
      conséquences directes et/ou indirectes de l’investissement sur les ressources de
      l’environnement.
      18 – «gestion des déchets»: la collecte, le transport, le stockage, le recyclage et
      l’élimination des déchets y compris la surveillance des sites d’élimination.
      19 – «gestion écologiquement rationnelle des déchets»: toutes mesures pratiques
      permettant d’assurer que les déchets sont gérés d’une manière qui garantisse la protection de
      la santé humaine et de l’environnement contre les effets nuisibles que peuvent avoir ces
      déchets.
      20 – «installations classées»: toute source fixe ou mobile susceptible d’être
      génératrice d’atteinte à l’environnement, quel que soit son propriétaire ou son affectation.
      21 – «nuisance»: tout élément préjudiciable à la santé de l’homme et à
      l’environnement.
      22 – «participation des populations»: engagement des populations dans le processus
      de décision. la participation des populations comprend trois étapes dont l’information, la
      consultation et l’audience publique.
    • Auteur

      Xeme

      En Novembre, 2013 (19:04 PM)
      j'avais juste posté des textes du sénégal qui condamnent les actes de khalifa sall, particulièrement des extraits du code de l'environnement. seneweb censure.
    Auteur

    Kalzomorning

    En Novembre, 2013 (17:07 PM)
    serieux namenagnou abdoulaye wade
    Auteur

    Boy Laobe

    En Novembre, 2013 (18:37 PM)
    laissez cet homme travailler.Il est entraint de montrer ses preuves.Qui peut fait comme lui.Succes petit Sall.On a toujours reve un gars qui a du courage.vous nous faites honneur.
    Auteur

    Khalate

    En Novembre, 2013 (19:10 PM)
    s ii on pouvait faire moins de politique politicienne et soutenir mr khalifa sall dans ses nobles initiatives a vouloir reorganiser la ville ,tout le monde y trouverait son compte,memes les marchands ambulants

    qui veut se promener aujourd hui ,personne.les touristes ont fui .je ne vais en ville que par grande necessite

    qui peut rester insensible a cette pagaille

    meme notre universite n est pas epargnee

    svp soutenons notre maire
    Auteur

    Momo

    En Novembre, 2013 (19:21 PM)
    Bonjour, est ce que les peuls de Kolda sont les memes ke les peuls de guinée??
    Auteur

    Fdf

    En Novembre, 2013 (19:39 PM)
    SENEGALAIS KOU TEKKI LAGNOU BEGNE TE DOUGNOU DEFF LI GEUNE
    Auteur

    Yahoudial215

    En Novembre, 2013 (21:15 PM)
    Khalifa Sall is the real deal. Je commence ici une petition pour sa canditature. Gens de la diaspora qui voulez la rupture,Khalifa est notre homme.
    Auteur

    Jayjay

    En Novembre, 2013 (21:29 PM)
    j'ai le sentiment que karim wade subit le systeme qui lui a valu d'etre ce qu'il a été dans sa periode 'ministre de la terre, de l'eau et du ciel'... tout simplement!
    Auteur

    Cj

    En Novembre, 2013 (21:57 PM)
    dakar est sale le maire veut montrer a ses paires africains quand ils viennent a dakar un ville propre regardez ouagadougou
    Auteur

    Un Passant

    En Novembre, 2013 (22:14 PM)
    Je n'ai jamais pu comprendre la décision d'affecter ces terrains à des particuliers alors que tout le monde sait que les cimetières de yoff vont bientôt dépasser leur capacité d'accueil. Mais on préfère alimenter la spéculation foncière. Manque de vision et d'engagement citoyen tous les habitants de dakar doivent soutenir leur maire dans ce combat.
    Auteur

    Kocc

    En Novembre, 2013 (22:15 PM)
    Il.sest divorcé combien de.fois?
    Auteur

    Maire Pyromane

    En Novembre, 2013 (22:35 PM)
    C'est ce type qui avait brule 196 million de franc CFA en pétard et en 4mn pour célébrer le nouvel an pendant que ses voisins de sa maison familiale de grand Yoff ne s'étaient pas encore relevés des dégâts causés par les inondations.

    Ce produit du parti socialiste a t'il dit comment il avait acquis ses maisons en France et autre ranch au Senegal.

    Le seul qui s'est sucré des quarante années de gestion du PS. :sn: 
    Auteur

    Atypico

    En Novembre, 2013 (23:04 PM)
    A Xème ! L'humain tel que vous l'envisagez est aussi abstrait que brave et gentil alors que concrètement il n'en est rien. L'humain considéré non référé à des lois et des règles n'existe pas. Du coup vous avez du mal à percevoir que ce maire cherche à remette le respect de l'humain en tant que membre d'une société au centre de son action, de sa gestion de la cité. Car Si l'on veut protéger et respecter" l'humain "il faut en finir avec le laisser faire et assurer que chacun respecte les règles et les lois de vie commune. Sinon c'est la loi du plus fort ou du plus malin, celles qui écrasent les plus faibles et les plus honnêtes qui domine. Ce n'est donc pas une histoire d'omelette mais d'homme l'être.
    • Auteur

      Xeme

      En Novembre, 2013 (08:36 AM)
      le sénégal a fixé des procédures et des lois pour toute recherche "d'améliorer". khalifa sall les a violée. je parle uniquement dans ce sens. parce que lorsqu'on fixait ces lois, les sénégalais qui les fixaient ont dit dans l'introduction que les lois visent le bien de l'humain sénégalais. jusqu'à ce que ces lois changent, si khalifa ne les respecte pas c'est qu'il ne vise pas le bien du sénégalais. la preuve, il vient d'être condamné par le tribunal dans une autre affaire identique. le code de l'environnement édicté en 2001, et sur la base des conventions internationaux que le sénégal a signé, dit que tout projet, au sénégal, doit obligatoirement commencé par une étude d'impact environnementale. une étude sur la modernisation de sandaga commencerait forcément par interroger les commerçants. la loi dit que les populations doivent être impliquées. khalifa n'a rien fait de tout cela. il a misé sur la presse pour faire mal sous des applaudissements. alors, je ne le juge pas sur des intentions qu'il déclare. je le juge sur la base de faits, et au regard de la loi. quand khalifa appliquera les textes du sénégal, là, nous pourrons discuter sur la qualité de son travail.
    Auteur

    Hazil Ouma

    En Novembre, 2013 (03:20 AM)
    Il est temps que les Senegalais se donnent main dans la main et quon aide Macky Sall a changer le pays et a regler les Inegalites sociales ou des fils de maabouts et seutou marabouts se sont transformer en une classe sociale dit maaboucratie un groupe de vautours de bidas qui ont creer un Islam bis au Senegal que meme le prophete na pa creer

    Cheikh bethio a dit que par ces thiants ils adorent son dieu Serigne Saliou et Modou Kara alias Duncan mc cleod immortel qui se dit connaitre le jour de sa mort

    A quand les assises de l'islam au Senegal lheritage de bamba ne merite pas ca , des marabout qui devaient passer leur temps a faire la promotion des ecrits du Cheikh sautoglorifie moi talibe de serigne touba jai pas besoin de Serigne Serigne touba is my spiritual leader I don't need no negotiator in that connection kene dou Serigne touba

    Des marabouts qui se tire et tire sur des talibes , di nakhe, di wore , di wourouj abdoulaye wade a verser des millards Mai's legui Macky mo khew! Kouy oute yalla di oute yonante topal al khourane ak Souna

    Kene dou Nabil Moustapha !

    Psl! Je suis entrain de boucler mon livre qui sera edite en premier en Indonesia puis aux USA .
    • Auteur

      Bmola

      En Novembre, 2013 (11:59 AM)
      tiens nous au courant de la parution de ce livre, ça m'a l'air intéressant , en plus c'est vrai ce qu'on vit actuellement au sénégal ce n'est plus de l'islam c'est du n'importe quoi avec ces faux marabout qui nous tympanise à longueur du jour avec leurs conneries.
    Auteur

    Soumsoum

    En Novembre, 2013 (07:26 AM)
    @rewmi,yo bro ,you got it right man,gno farr,quand a ce khalifa sall,il n a qu a dedomager toutes ces personnes a qui il a fait tort
    Auteur

    Swiss Diaspora

    En Novembre, 2013 (11:07 AM)
    c'est un vrai pyromane ...en tout cas!
    Auteur

    Famille

    En Novembre, 2013 (13:16 PM)
    SUNU DISCOUNT | La solution pour les Sénégalais de la DIASPORA !!!!!!



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    Auteur

    Alkountiyou

    En Novembre, 2013 (15:18 PM)
    Je l appelle déjà Monsieur le président de la république du Sénégal car je vis déjà avec impatience un lendemain meilleur et c est pas avec cette cacophonie que ça verrai le jour donc je juge ce passage de ces gens comme une parenthèse dans l histoire de notre pays .tout ceci c est juste une vague d air il peut amener avec lui tout ce qui est présent mais il laissa l ambition ,les idées ,le courage et ça c est khalis prépare toi soit fin prêt en 2017 monsieur le président et invite moi a la cérémonie d investiture  :up:  :sn:  :sn:  :sn:  :sn: 

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