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Politique

Affaire des 94 milliards: Le forum du Justiciable (aussi) saisit le procureur

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Affaire des 94 milliards: Le forum du Justiciable (aussi) saisit le procureur

Le Forum du Justiciable a écrit au procureur de la République pour, presque le supplier, d'ouvrir une enquête sur le détournement présumé des 94 milliards de francs Cfa. Affaire qui occupe, présentement, le débat public, sans que le maître des poursuites n'intervienne.

"Le Forum du justiciable souhaite qu'il vous plaise  d'ouvrir une enquête sur le détournement présumé de deniers publics à hauteur de  94 milliards de francs Cfa", ont écrit Babacar Bâ et ses camarades dans leur correspondance.

Le Forum du Justiciable a aussi invité le procureur à "poursuivre et réprimer, durant la période électorale, tout acte de violence qui porterait atteinte à l'ordre public, aux personnes et à leurs biens."


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40 Commentaires

  1. Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:02 PM)
    Bravo
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (16:04 PM)
      le procureur poursuit, il ne réprime pas. bizarre une telle demande venant du forum du justiciable!
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (19:47 PM)
      vous êtes des voleurs, des magouilleurs, des menteurs, des manipulateurs et surtout des traîtres amadou ba, macky sall et consorts. mr ousmane sonko a déposé une plainte pour éclairer la lanterne des sénégalais sur ce dossier des 94 milliards. maintenant nous exigeons du procureur de la république de faire son travail. nous, la jeunesse sénégalaise dans sa majorité, nous soutenons le patriote ousmane sonko et inchallah nous ferons de lui le cinquième président de la république du sénégal ???????? en février 2019.
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (21:43 PM)
      rien ne fera jusqu'à ce que les élections se tiennent. il ne faut pas donner à sonko l'occasion de se victimiser.
      que sonko fasse sa campagne comme il l'entend et après on parlera des 94 milliards.
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (23:08 PM)
      installation camera de surveillance dans les maisons ;villas; magasins;boutique...tel 781172074.
      aprés vou pouver voir les images du camera avec votre téléphone portable endroid à partir nimporte qel endroit

      installation routeur wifi; répétiteur wifi; accespoint wifi; livebox wifi
  2. Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:04 PM)


    Maintenant que vous avez décidez de parler, pouvez-vous nous donner votre version de ce qu’il est convenu d’appeler «l’affaire des 94 milliards FCfa» ?



    Tout à fait ! Aujourd’hui, je suis plus à l’aise. Car je vous l’ai dit : autant j’estimais qu’un dossier administratif en cours ne devait pas être exposé sur la place publique, autant je suis obligé de constater que ce dossier est désormais dans la rue. Ce qui rend d’autant plus nécessaire et urgent de corriger les nombreuses contrevérités distillées par les petits calomniateurs de Pastef. Je vais essayer d’être le plus concis possible car c’est une affaire longue et techniquement assez complexe. Le titre foncier (TF) n°1451/R, d’une superficie de 258 hectares, datant de 1959, appartenait à deux familles de Lébous de Rufisque. Il avait été vendu en 1979 à la société immobilière Saim Indépendance, une vente qui a été contestée en justice à partir de 1995 par les héritiers des deux familles. En 1997, l’Etat du Sénégal a exproprié le TF 1451/R et indemnisé la société immobilière qui, jusqu’à cette date, en était le propriétaire légal. Mais, en 2012, au terme d’une longue bataille judiciaire, les héritiers lébous ont obtenu l’annulation de la vente intervenue en 1979. Du coup, ils ont commencé à émettre des prétentions sur le TF 1451/R, alors que celui-ci était passé dans le patrimoine de l’Etat depuis longtemps, du fait de l’expropriation ! En droit, n’importe quel juriste vous le confirmera, l’annulation judiciaire d’un contrat a un effet rétroactif : les parties sont replacées dans la situation qui était la leur avant la transaction. Autrement dit, les Lébous redevenaient les propriétaires, au sens juridique du terme, du TF. Ce qui était un problème, car les terres n’étaient même plus disponibles puisque affectées à des projets de l’Etat, au profit notamment de la Sn HLM. En d’autres termes, ce que les familles léboues possédaient en réalité, ce n’était plus un bien physique, à savoir des terrains, mais un bien incorporel, en l’occurrence une créance sur l’Etat. En 2016, les héritiers ont choisi de céder à l’institution financière Sofico leurs droits, actions et créances sur l’ensemble du TF. Ce n’est pas à moi de mentionner le prix, mais, en journaliste expérimenté, vous savez sans doute que la transaction s’était chiffre à plusieurs milliards FCfa.







    Donc, c’est suite à l’intervention de Sofico que les choses ont commencé à se brouiller…



    Ecoutez, je ne peux pas m’exprimer à la place des parties à propos de cette transaction qui ne me concerne pas, mais je peux vous dire une chose et elle est facilement vérifiable : dans les dossiers fonciers importants, les cessions de créances sont monnaie courante, elles constituent même la règle. Quand vous possédez une créance sur l’Etat, qui atteint plusieurs milliards FCfa et résulte d’un contentieux, croyez-vous qu’il soit facile de se faire payer ? Ce n’est un secret pour personne: l’Etat gère beaucoup de contraintes et, au moment des arbitrages de trésorerie, certaines dépenses ne sont pas des priorités. On peut comprendre très facilement l’intérêt de la cession de créances pour des familles sénégalaises modestes, composées de nombreux membres, qui plus est épuisées par plus de vingt années de procédures judiciaires et administratives. Vu que les banques et les établissements financiers qui rachètent ces créances sont des investisseurs institutionnels, ils possèdent les moyens de gérer la complexité des procédures. Mais, surtout, ils ont du temps, un temps que ne possèdent pas forcément des personnes physiques, des pères de famille qui aimeraient bien jouir de leur bien sans devoir attendre plusieurs années encore. «Un tiens vaut mieux que deux tu l’auras» : ce n’est pas autre chose.







    D’accord, mais jusque-là, on ne voit pas ce que le directeur des Domaines que vous êtes fait dans l’opération…



    Je vous ai dit tout à l’heure que les familles léboues ne possédaient plus des terres à proprement parler, puisqu’il s’était écoulé 34 ans entre leur cession et l’annulation de la vente; il ne leur restait qu’un droit de créance sur l’Etat, droit qu’ils ont revendu à un investisseur. Le problème qui se posait alors était celui de la valorisation de ce droit. Autrement dit: combien l’Etat devait-il à présent payer en contrepartie des terres qu’il avait expropriées vingt ans plus tôt ?







    Donc, c’est vous qui avez fixé le montant ?



    Absolument pas ! C’est la compétence d’une commission, celle-là même prévue à l’article 3 du décret n°97-563 du 3 juillet 1997 portant application de la loi de 1976 sur les expropriations pour cause d’utilité publique. Sofico a introduit un recours devant cette commission seule habilitée à fixer les modalités de l’indemnisation.







    Etiez-vous le président de la commission ?



    Du tout. Je n’en suis même pas membre. La commission est présidée par le Gouverneur de région, avec le Receveur des Domaines. Le Directeur des Domaines que je suis est juste informé, a posteriori, de ses décisions car, par contre, c’est à moi qu’il incombe d’exécuter celles-ci. A ce titre, mon rôle consiste à préparer les actes d’acquiescement. Et laissez-moi vous dire une chose : ces fameux actes d’acquiescement, qui suscitent tant de fantasmes chez les gens de Pastef, sont tout banalement des documents qui constatent l’accord intervenu entre la Commission et les personnes expropriées. Ce ne sont pas des actes créateurs de droits, mais des actes déclaratifs qui entérinent et formalisent un accord préalable. C’est la loi qui les exige et c’est effectivement ma responsabilité de les préparer. Bref, la commission s’est réunie le 21 août 2017 et a retenu une base d’indemnisation, avec une forte décote. Malgré cette décote, la dette de l’Etat vis-à-vis de Sofico, qui s’était substituée aux Lébous, s’élève à 94 milliards FCfa. Voilà d’où vient ce fameux chiffre de 94 milliards ! Vous comprenez donc pourquoi, lorsque Ousmane Sonko m’accuse de détournement sur cette somme, j’en tombe de ma chaise…







    Mais 94 milliards FCfa, c’est énorme. On peut dire que la commission n’y est pas allée de main morte… D’où les suspicions…



    Je ne vous laisserai pas dire cela. Même si je ne suis pas membre de la commission, et donc pas comptable de ses décisions, j’ose affirmer ici qu’elle a fait du bon travail puisqu’elle a permis à l’Etat d’économiser beaucoup d’argent. Car il existait un rapport d’expertise qui, sur une base scientifique, avait évalué la valeur des terrains expropriés et fixé un prix au mètre carré de 75 000 FCfa. Savez-vous le prix au mètre carré que la commission a retenu de son côté ? 37 000 FCfa ! Autrement dit, moins de la moitié du prix déterminé à dires d’expert. On l’a échappé belle d’ailleurs, car si Sofico avait contesté en justice la décision de la commission, il est certain que l’addition aurait été beaucoup plus salée. L’expérience prouve que les tribunaux sénégalais sont soucieux de protéger les droits des particuliers face à l’Etat et ont une forte tendance à arrêter des prix d’indemnisation proches de la valeur vénale. On parle ici d’une superficie de 258 hectares, faites le calcul… Et, comme Sofico est un investisseur aguerri, disposant de toutes les ressources en termes d’avocats, d’experts, etc., je vous laisse deviner l’issue probable d’une éventuelle bataille judiciaire. Heureusement, la société a préféré négocier. Grâce soit donc rendue au Gouverneur de Dakar d’avoir réussi à imposer un prix qui fait plus que diviser par deux ce que l’Etat aurait réellement dû débourser.







    A la date d’aujourd’hui, l’Etat a-t-il libéré les 94 milliards au profit de l’investisseur ?



    A ce jour, l’Etat a payé exactement 3 445 475 000 francs. Car, par la suite, j’avais été informé de l’existence d’un litige entre certains héritiers lébous et Sofico, au sujet du rachat de leurs créances. Comme mesure conservatoire, j’avais immédiatement suspendu la procédure et, depuis lors, le dossier n’a pas bougé d’un iota. C’était bien avant les élucubrations de Ousmane Sonko. Mais je suppose que c’est plus porteur pour lui de m’attaquer sur 94 milliards que sur 3 milliards FCfa.











    Vous dites que seuls 3 milliards FCfa sont payés par l’Etat alors que Ousmane Sonko évoque 46 milliards. Il dit même connaître la banque dans laquelle le virement a été effectué ?



    Qu’il le dise et qu’il apporte ses preuves !







    Sur quoi exactement porte ce litige entre Sofico et une partie des héritiers ?



    Qu’est-ce que j’en sais ? Pardon de le dire ainsi, mais le fond de leur litige ne m’intéresse nullement. La seule précaution que j’avais en tête et que j’ai prise, c’était de bloquer les paiements en attendant que ce contentieux entre personnes privées se dénoue.



    Car j’ai voulu éviter que se répète ce qui était arrivé à l’Etat il y a plusieurs années. Rappelez-vous : en 1997, on exproprie le terrain et on indemnise Saim Indépendance, propriétaire depuis 1979. En 2012, la justice annule le contrat par lequel Saim Indépendance s’était portée acquéreur et, du coup, l’Etat se retrouve avec de nouveaux propriétaires, les familles léboues, qu’il faut indemniser à nouveau, alors qu’entre temps, la valeur du terrain a augmenté.







    Concrètement, vous voulez donc dire que les 94 milliards ne sont pas de la trésorerie, mais que c’est juste une créance de Sofico sur l’Etat…



    Du papier ! De l’argent virtuel ! Voilà ce que sont ces fameux 94 milliards FCfa. Et, vu les contentieux qu’il y a autour de cette affaire, je me demande même si Sofico va un jour arriver à entrer dans ses fonds, au regard des milliards qu’elle a déjà décaissés au moment du rachat de la créance.











    Pourtant, Sonko a démenti ce propos ; il a révélé, le 18 janvier dernier, la délivrance à Sofico d’une lettre de confort adressée à une banque de la place et portant sur 46 milliards…



    Je n’en sais absolument rien. Posez donc la question à Ousmane Sonko puisque c’est lui qui a évoqué cette soi-disant lettre. Personnellement, je n’ai jamais vu, jamais aperçu, jamais lu, jamais entendu parler d’une lettre de confort dans cette affaire. Je répète que le directeur des Domaines ne gère qu’une chose dans ce type de dossier : la préparation des actes administratifs et réglementaires devant aboutir au paiement des indemnités fixées par la Commission de conciliation. Je suis un maillon d’une chaîne administrative qui part de la Direction générale du Budget, qui met en place les crédits permettant de couvrir la dépense, jusqu’au Trésor, qui paie effectivement les indemnités. Moi, je ne vois même pas d’argent, pas un sou. Je ne gère que du papier et je ne suis ni au début ni à la fin de la procédure. Comment aurais-je pu détourner ne serait-ce qu’un centime ? J’aurais pu penser que Ousmane Sonko était simplement victime de son incompétence, mais puisqu’il a des intérêts dans ce dossier, cela signifie juste qu’il fait preuve d’une mauvaise foi extrême.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:05 PM)
    faites attention a ce babacar ba......il est mbidou
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (16:41 PM)
      c'est un vendu. on devrait lui casser la gueule en demandant au proc de sanctionner les fauteurs de troubles. il n'a qu'à commencer avec l'apr son parti et ses gros bras.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:13 PM)
    SI VOUS ETES MAMOUR BA KI A SERVI A RUFISQUE VOUS FEREZ MIEUX DE RELIRE LE RAPPORT DE L IGE.





    VOUS ETES UN VOLEUR ET UN GRAND VOLEUR !!!!!



    PORTEZ PLAINTE COMME SONKO L'A FAIT......,



    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:14 PM)
    Il sera très difficile au procureur d'ouvrir ce dossier, car je vous le dis, les personnes qui y impliquées sont nombreuses(même les plus insoupçonnables). Ce sera vraiment un tsunami au sommet de l'Etat.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:24 PM)
    SONKO arrêtesla diversion et repond à mamour Diallo sur ces accusations.



    Les sénégalais ne te connaissent que par le faits de tes accussations tous azimuts.



    Now REPONDS à ces accusations toi qui aime lancer des défis.

    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:28 PM)
    Mamour Diallo est un menteur en plus d'être un voleur. Sonko a déjà dit ce qu'il pensait de lui. Nul besoin de lui répondre
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:28 PM)
    Mamour Diallo est un menteur en plus d'être un voleur. Sonko a déjà dit ce qu'il pensait de lui. Nul besoin de lui répondre
    Auteur

    Moi Aussi

    En Janvier, 2019 (16:29 PM)


    macky mou unauguré bene galé pa sama kogne
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:29 PM)
    deug deug Macky moy say say
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:31 PM)
    Sonko est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:31 PM)
    Sonko est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:31 PM)
    Sonko est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:31 PM)
    Sonko est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:31 PM)
    Sonko est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:32 PM)
    Sonko trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (16:36 PM)
    On attends les reponses claires de Sonko.



    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (17:09 PM)
      reponse claire de sonko sur quoi? mamour diallo n'a fait que conformer sonko que les 94 milliards sont averes et que le paiement avait commce, 3 milliards debourses. ce gus accuse amadou ba et ses services et je ne serais etonne de le voir debarque les prochains jours parce qu'il insinue calirement que c'est le minsitre des finance qui est au banc des accuses et non lui. ca va gicler!
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (20:46 PM)
      dedet sonko neena 46 milliards legn fay
      wahul 3 deh
      dc un des deux ment. faut que ce soit clairi
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:11 PM)
    Ce goss la ne m'inspire plus confiance depuis que je l'ai suivi sur le plateau de Pape Ale imputer le climat de violence a l'opposition. Je pense qu'il arecu une enveloppe, il a ouvertement change d'angle de tir
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:12 PM)
    Vous les répondeurs automatiques bilakhi vous êtes ridicules. Sonko a demandé au procureur de faire les enquêtes pour situer les responsabilités.

    Qu'est ce que vous voulez de plus?
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (17:31 PM)
      faut pas répondre ces idiots de l'apr ils le savent mieux que toi. ils font leur travail de menteurs automatiques tout simplement. ne les en veut pas pour ça.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:29 PM)
    le forum du justiciable rame pour Macky SAll

    ce forum est pro macky
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:40 PM)
    sonko menteur un trompeur

    son livre est un plagiat du pse

    il ne fait qu accuser les personne :emoshoot:  :emoshoot: 
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (17:40 PM)
    les insultes ne marchent pas.

    Arrêter de vous cacher derrière le procureur. Il ne se saisira de rien avant les élections.vous cherchez la victimisation.

    L'accusateur professionnel c'est SONKO qui aime prendre l'opinion à témoin mais maintenant sue cela devient chaud il fuit
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:20 PM)
    Quand des gens cherchent la vérité, on les soupçonné de militants Apr. Non non laissez les gens avides de vérité soient édifiés une fois pour toute.la c'est la confontration des preuve qui 'on demande pas des insultes .
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:20 PM)
    Quand des gens cherchent la vérité, on les soupçonné de militants Apr. Non non laissez les gens avides de vérité soient édifiés une fois pour toute.la c'est la confontration des preuve qui 'on demande pas des insultes .
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:36 PM)
    Ce dossier est sur la table du procureur depuis belle lurette .

    Bassirou loy khar tu as peur de Ali Baba Sall .

    Ayy wayy Deug la verite Nekhoul..
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:42 PM)
    Pourquoi l'accusé a pris trop de temps avant d'oser faire une sortie ? c'est peut-être pour essayer d'effacer les traces c'est peine perdue;Ce dont vous accuse Mr SONKO,si c'était des mensonges vous l'avez porté plainte depuis très très longtemps; les gens ne sont pas dupes et savent pertinemment qu'il y a remue-ménage pour semer le doute dans les esprits des naÏfs
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (18:53 PM)
    Non la balle est dans le camp de Sonko qui n'ose plus parler à la radio ni à la télé
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:12 PM)
    Ce type agite du forum de justichiens est un petit truand. Il cherche à exister. Fait partie de l’axe du mal. Babacar BAgnou on te sait ! Magouilleur va.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:12 PM)
    Ce type agite du forum de justichiens est un petit truand. Il cherche à exister. Fait partie de l’axe du mal. Babacar BAgnou on te sait ! Magouilleur va.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:12 PM)
    Ce type agite du forum de justichiens est un petit truand. Il cherche à exister. Fait partie de l’axe du mal. Babacar BAgnou on te sait ! Magouilleur va.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:12 PM)
    Ce type agite du forum de justichiens est un petit truand. Il cherche à exister. Fait partie de l’axe du mal. Babacar BAgnou on te sait ! Magouilleur va.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:41 PM)




    Non seulement Mamour Diallo a explicitè ce dossier mais il a donné un cours magistral de



    déontologie et d éthique a ce petit caïd avide d argent, menteur, mytho,mègalo.



    Sonko doit arrêter ses fuites en avant et répondre aux interpellations notamment de Madiambal



    sur les terrains, les biens revendus et non déclarés au fisc.



    Sonko c un bandit de grand chemin, un criminel économique



    En plus, il se fait payer alors kil ne vient jamais aux sessions parlementaires





     :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot:  :emoshoot: 
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (19:57 PM)
    N°16 le naïf c'est vraiment toi.

    C'est Sonko qui a interpellé mamour Diallo, le gars répond.

    Ce n'est pas à vous de dicter au gars sa réponse (porte plainte ...)

    Alors on attend Sonko et des explications convaincantes.

    Et arrêter d'être des moutons de Sonko, il s'agit de notre pays.

    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (20:05 PM)
    Sonko Mercalex est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (20:05 PM)
    Sonko Mercalex est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (20:05 PM)
    Sonko Mercalex est un trompeur
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (20:06 PM)
    Sonko Mercalex est un trompeur
    Auteur

    Xeme

    En Janvier, 2019 (21:39 PM)
    Peut être qu’enfin le procureur de la république va instruire ce dossier, ne serait que pour briser le risque de voir la population sénégalaise comprendre la tentative de noyer le poisson que le pouvoir déploie. ET espérons que le procureur ne va pas faire comme l’OFNAC et la CREI, devant lesquels des plaintes étant déposées contre Aliou Sall et Marème Faye Sall, se sont contentés de convoquer les plaignants, de vérifier que cela a bien fait les gros titres de la presse des 100 pour ensuite tout noyer dans le silence.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (22:05 PM)
    La seule chose que j'attends de Sonko, c'est qu'il parle enfin. Sinon il est fini,lui et ses seconds couteaux comme Bassirou Diomaye Faye qui basarde à jamais sa réputation.
    Auteur

    Anonyme

    En Janvier, 2019 (22:10 PM)
    Houkhouoooooo.ana Sonko. Dougou fou doye war.Balamouthiye guene,mo takh wakh loi wakhou boo tedde nelew
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (22:32 PM)
      barth a bien raison de dire que ce procureur est un procureur de l'apr. il n'est pas le procureur de la république du tribunal de grande instance de dakar
    • Auteur

      Reply_author

      En Janvier, 2019 (22:32 PM)
      barth a bien raison de dire que ce procureur est un procureur de l'apr. il n'est pas le procureur de la république du tribunal de grande instance de dakar

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