THIES - Serigne Moustapha Saliou et toute la descendance du défunt Khalife général des Mourides, Serigne Saliou Mbacké, sont désormais privés d'une partie symboliquement importante du patrimoine qui leur a été laissé en héritage par leur père. Une décision de justice est tombée, hier, au Tribunal de Thiès, pour trancher le litige foncier opposant la direction de la cimenterie Dangote aux héritiers de feu Serigne Saliou Mbacké. Décision qui «déshérite» ces derniers.
Selon des avocats au fait de cette affaire, «la juridiction en charge du dossier vient de débouter les héritiers de Serigne Saliou Mbacké de toutes leurs demandes. Elle a refusé que l'entreprise Dangote arrête ses travaux sur le terrain ainsi que l'expulsion de cette dernière du site de Pout».
Sur les motivations de cette décision de justice qui conforte l'entreprise du richissime homme d'affaires, Aliko Dangote, récemment classé à la tête du top 10 des milliardaires du continent, nos interlocuteurs expliquent que la justice a évoqué l'article 19 du Code du domaine de l'Etat pour légaliser l'empiétement sur les terres attribuées à feu Serigne Saliou Mbacké des travaux que les Chinois effectuent sur le site litigieux de Pout.
L'article 19 est opposé à la famille du saint homme
Il convient à ce niveau de dire que ledit article 19 stipule que : «sous réserve des dispositions du troisième alinéa du présent article, les dépendances du domaine public peuvent être déclassées. Le déclassement a pour effet d'enlever à un immeuble son caractère de domanialité publique et de le faire entrer, s'il est immatriculé, dans le domaine privé, ou dans le cas contraire, dans le domaine national».
Donc, selon la justice sénégalaise, c'est parce qu'après que les autorités étatiques ont attribué 942 hectares de la forêt de Pout au Khalife général des Mourides d'alors, Serigne Saliou Mbacké, ce dernier n'ayant pas procédé à l'immatriculation à son nom, que ses héritiers sont aujourd'hui les perdants. Pour être plus clair, selon le juge, le terrain concerné n'est donc pas tombé dans le domaine privé. Ce qui fait que les héritiers ne pouvaient jusqu'ici avoir «qu'un simple droit d'usage, précaire et révocable à tout moment».
Selon des avocats au fait de cette affaire, «la juridiction en charge du dossier vient de débouter les héritiers de Serigne Saliou Mbacké de toutes leurs demandes. Elle a refusé que l'entreprise Dangote arrête ses travaux sur le terrain ainsi que l'expulsion de cette dernière du site de Pout».
Sur les motivations de cette décision de justice qui conforte l'entreprise du richissime homme d'affaires, Aliko Dangote, récemment classé à la tête du top 10 des milliardaires du continent, nos interlocuteurs expliquent que la justice a évoqué l'article 19 du Code du domaine de l'Etat pour légaliser l'empiétement sur les terres attribuées à feu Serigne Saliou Mbacké des travaux que les Chinois effectuent sur le site litigieux de Pout.
L'article 19 est opposé à la famille du saint homme
Il convient à ce niveau de dire que ledit article 19 stipule que : «sous réserve des dispositions du troisième alinéa du présent article, les dépendances du domaine public peuvent être déclassées. Le déclassement a pour effet d'enlever à un immeuble son caractère de domanialité publique et de le faire entrer, s'il est immatriculé, dans le domaine privé, ou dans le cas contraire, dans le domaine national».
Donc, selon la justice sénégalaise, c'est parce qu'après que les autorités étatiques ont attribué 942 hectares de la forêt de Pout au Khalife général des Mourides d'alors, Serigne Saliou Mbacké, ce dernier n'ayant pas procédé à l'immatriculation à son nom, que ses héritiers sont aujourd'hui les perdants. Pour être plus clair, selon le juge, le terrain concerné n'est donc pas tombé dans le domaine privé. Ce qui fait que les héritiers ne pouvaient jusqu'ici avoir «qu'un simple droit d'usage, précaire et révocable à tout moment».
Le grand paradoxe d’une décision qui commande un recours
Même si la décision rendue par le Tribunal de Thiès, hier, dans l’affaire opposant Dangote aux héritiers de Serigne Saliou Mbacké, certaines indiscrétions font état d’un grand paradoxe ouvrant la porte à un recours en appel pour les plaignants. En résumé, le juge dit dans la première partie de sa décision que Dangote à tort. Argumentant, il révèle : «Le rapport d’expertise du chef de service de cadastre de Thiès, daté du 11 mars 2011, confirme l’empiètement des travaux de Dangote sur 170 hectares de terre faisant partie de la parcelle attribuée par décret présidentiel à Serigne Saliou Mbacké». Aux yeux du juge donc, «Dangote a fait un empiètement, une occupation irrégulière constitutif d’une faute, d’après l’article 119 du Code des obligations civiles et commerciales (Cocc)». Un éclairage d’expert qui donne raison au ministre de l’Environnement, Djibo Kâ, qui écrivait dans une correspondance adressée à Serigne Moustapha Saliou Mbacké et datée du 6 octobre 2009 ceci : «J’ai donné des instructions à mes services pour que cette affaire soit traitée avec la plus grande célérité et que je sois informé régulièrement de l’état d’exécution de la décision de restituer à la famille de feu Serigne Saliou Mbacké la partie de la superficie occupée illégalement par la société Dangote Industries Ltd».
Mais, paradoxalement, la deuxième partie de la décision indique que le terrain en question relevant du domaine public de l’Etat, par conséquent, «seul l’Etat peut expulser l’entreprise de Dangote» de l’espace qu’elle occupe sur le site donné à feu Serigne Saliou Mbacké et non les héritiers de ce dernier. Toutes choses qui font qu’aujourd’hui, les avocats de la famille du marabout veulent interjeter appel, d’autant qu’ils considèrent que le site visé ne saurait relever du Code du domaine de l’Etat, puisqu’il s’agit d’une partie de la forêt classée de Pout, qui est du même régime que le champ de Serigne Saliou de Khelcom, relevant du Code forestier.
La famille Mbacké envisage d’interjeter appel
Les avocats des héritiers de l’ancien Khalife général des Mourides n’ont pas encore dit leur dernier mot. Après avoir fait un compte-rendu détaillé à leurs mandants, notamment à Serigne Moustapha Saliou Mbacké, fils du défunt Khalife, décision a été prise d’étudier les modalités d’introduction d’un recours en appel.
L’objectif de cette nouvelle procédure judiciaire qui s’offre aux héritiers de feu Serigne Saliou Mbacké, c’est de démonter l’argumentaire du juge de première instance qui s’est fondé sur le Code du domaine de l’Etat pour rejeter les demandes de ces derniers. Mieux, le géant de la cimenterie Dangote devrait, si jamais les héritiers de Serigne Saliou Mbacké obtiennent gain de cause en appel, payer l’astreinte de 20 millions de francs par jour de retard à laquelle elle a été condamnée pour arrêter immédiatement les travaux qu’elle mène sur la partie de terrain appartenant à Serigne Saliou Mbacké.
Mais, paradoxalement, la deuxième partie de la décision indique que le terrain en question relevant du domaine public de l’Etat, par conséquent, «seul l’Etat peut expulser l’entreprise de Dangote» de l’espace qu’elle occupe sur le site donné à feu Serigne Saliou Mbacké et non les héritiers de ce dernier. Toutes choses qui font qu’aujourd’hui, les avocats de la famille du marabout veulent interjeter appel, d’autant qu’ils considèrent que le site visé ne saurait relever du Code du domaine de l’Etat, puisqu’il s’agit d’une partie de la forêt classée de Pout, qui est du même régime que le champ de Serigne Saliou de Khelcom, relevant du Code forestier.
La famille Mbacké envisage d’interjeter appel
Les avocats des héritiers de l’ancien Khalife général des Mourides n’ont pas encore dit leur dernier mot. Après avoir fait un compte-rendu détaillé à leurs mandants, notamment à Serigne Moustapha Saliou Mbacké, fils du défunt Khalife, décision a été prise d’étudier les modalités d’introduction d’un recours en appel.
L’objectif de cette nouvelle procédure judiciaire qui s’offre aux héritiers de feu Serigne Saliou Mbacké, c’est de démonter l’argumentaire du juge de première instance qui s’est fondé sur le Code du domaine de l’Etat pour rejeter les demandes de ces derniers. Mieux, le géant de la cimenterie Dangote devrait, si jamais les héritiers de Serigne Saliou Mbacké obtiennent gain de cause en appel, payer l’astreinte de 20 millions de francs par jour de retard à laquelle elle a été condamnée pour arrêter immédiatement les travaux qu’elle mène sur la partie de terrain appartenant à Serigne Saliou Mbacké.
Le processus du «sacrilège» lancé 7 mois seulement après le décès du marabout
Pour rappel, c’est par décret N°2006-1335 du 27 novembre 2006 que feu Serigne Saliou Mbacké avait obtenu un déclassement portant sur 942 hectares dans la forêt de Pout et Keur Moussa.
Le marabout avait déjà acheté dans cette localité une superficie de 114 hectares. Sept mois après le rappel à Dieu de Serigne Saliou, survenu le 28 décembre 2007, une simple lettre, datée de juillet 2008, octroie sur ces terres une portion de 124 hectares à la société Dangote, qui l’occupe aussitôt et ne veut plus la quitter. Pour déloger la cimenterie, les héritiers de feu Serigne Saliou lui ont servi, le 30 juin 2010, une assignation en expulsion devant le Tribunal de Thiès. L’audience est fixée au 15 juillet 2010. Le plus curieux dans cette affaire, c’est que Dangote dispose d’un terrain de plusieurs centaines d’hectares tout juste à côté de celui de feu Serigne Saliou Mbacké.
Mieux, dans une lettre en date du 6 octobre 2009 et ayant pour objet «Empiètement sur le domaine de feu Serigne Saliou Mbacké», le ministre de l’Environnement et de la Protection de la nature, Djibo Leïty Kâ, écrit à Serigne Moustapha Saliou Mbacké. «J’ai donné des instructions à mes services pour que cette affaire soit traitée avec la plus grande célérité et que je sois informé régulièrement de l’état d’exécution de la décision de restituer à la famille de feu Serigne Saliou Mbacké la partie de la superficie occupée illégalement par la société Dangote Industries Ltd», écrit le ministre. C’est ainsi qu’il a été demandé à Dangote de payer des indemnités d’occupation aux héritiers du cinquième Khalife général des Mourides et de s’acquitter de dommages et intérêts auprès d’eux, «pour avoir sensiblement retardé les travaux d’aménagement qu’ils voulaient effectuer sur place».
La cimenterie est condamnée le 26 août 2010 par une ordonnance en référé à l’arrêt immédiat des travaux entamés sur les 124 hectares qu’elle occupe dans le domaine de feu Serigne Saliou Mbacké. Il faudrait également rappeler l’occupation du site qu'avaient envisagée les talibés, le 26 février dernier et que les pressions de l’Etat et de Touba avaient différée. De même, le lundi 14 mars 2011, une forte mobilisation avait été programmée par ces mêmes talibés au Tribunal de Thiès avant que le procès ne soit renvoyé.
Le marabout avait déjà acheté dans cette localité une superficie de 114 hectares. Sept mois après le rappel à Dieu de Serigne Saliou, survenu le 28 décembre 2007, une simple lettre, datée de juillet 2008, octroie sur ces terres une portion de 124 hectares à la société Dangote, qui l’occupe aussitôt et ne veut plus la quitter. Pour déloger la cimenterie, les héritiers de feu Serigne Saliou lui ont servi, le 30 juin 2010, une assignation en expulsion devant le Tribunal de Thiès. L’audience est fixée au 15 juillet 2010. Le plus curieux dans cette affaire, c’est que Dangote dispose d’un terrain de plusieurs centaines d’hectares tout juste à côté de celui de feu Serigne Saliou Mbacké.
Mieux, dans une lettre en date du 6 octobre 2009 et ayant pour objet «Empiètement sur le domaine de feu Serigne Saliou Mbacké», le ministre de l’Environnement et de la Protection de la nature, Djibo Leïty Kâ, écrit à Serigne Moustapha Saliou Mbacké. «J’ai donné des instructions à mes services pour que cette affaire soit traitée avec la plus grande célérité et que je sois informé régulièrement de l’état d’exécution de la décision de restituer à la famille de feu Serigne Saliou Mbacké la partie de la superficie occupée illégalement par la société Dangote Industries Ltd», écrit le ministre. C’est ainsi qu’il a été demandé à Dangote de payer des indemnités d’occupation aux héritiers du cinquième Khalife général des Mourides et de s’acquitter de dommages et intérêts auprès d’eux, «pour avoir sensiblement retardé les travaux d’aménagement qu’ils voulaient effectuer sur place».
La cimenterie est condamnée le 26 août 2010 par une ordonnance en référé à l’arrêt immédiat des travaux entamés sur les 124 hectares qu’elle occupe dans le domaine de feu Serigne Saliou Mbacké. Il faudrait également rappeler l’occupation du site qu'avaient envisagée les talibés, le 26 février dernier et que les pressions de l’Etat et de Touba avaient différée. De même, le lundi 14 mars 2011, une forte mobilisation avait été programmée par ces mêmes talibés au Tribunal de Thiès avant que le procès ne soit renvoyé.
37 Commentaires
@zeuss
En Juin, 2011 (13:11 PM)Undefined
En Juin, 2011 (13:16 PM)Baye
En Juin, 2011 (13:18 PM)Yamba Wo Yamba Wo Yamba
En Juin, 2011 (13:21 PM)Neru
En Juin, 2011 (13:22 PM)Son actuel frère qui le remplace à la direction de dangote est un vendeur de cosmetiques au 116 ici à new york.
Le veritable proprietaire de Dangote Sénégal n'est personne d'autre que le faux mouride Mbackiou Faye, il se drape de ce manteau mais n'y croît absolument pas.
-
Ça veut dire quoi mourabitoune ? Effectivement je ne vie pas au Sénégal. C'est normal ya que des gens mauvais les gens biens on fuit le Sénégal.
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En Mars, 2022 (16:06 PM)Cedddooo
En Juin, 2011 (13:34 PM)Chrys
En Juin, 2011 (13:36 PM)LE MILLIARDAIRE NIGERIAN DANGOTE VA CONSTRUIRE UNE CIMENTERIE,CE QUI PERMETTRA:
-DE CREER DES EMPLOIS,
-ET DE RENDRE PLUS ACCESSIBLE LE CIMENT.
ABDOUL AZIZ SY DABAKH N'AURAIT JAMAIS EXIGE D'AVOIR DES HECTARES DE TERRAIN.
JAMAIS.
Le Norvegien.
En Juin, 2011 (13:41 PM)DIGEN KHAMNE CHEIKH BAMBA DOU MOROOMOU KATHIOOR..
Ces terres ont fait couller la sueur des Baye Fall...
WADE ...ATTENTION .
Ou est KADER MBACKE ?? Vous Allez voir ...
Dof
En Juin, 2011 (13:42 PM)Badou
En Juin, 2011 (13:45 PM)Franchement
En Juin, 2011 (13:46 PM)-
Les sénégalais n'en veulent pas un point c tout même si tout le monde entier le fait.
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En Mars, 2022 (16:23 PM)Mbindeff
En Juin, 2011 (13:48 PM)Envie De Mourrir
En Juin, 2011 (13:53 PM)JE VOUS ECRIS POUR VOUS SOUMETTRE MON PROBLEME§§§ EN ESPERANT KE DI NGUENE MEU KHELEULE NOU MOU GEUNEU RAFETE
voilà je sortai avec un de mes petits amis et on s'aimait vraiment au point de vouloir nous marier. maalheureusement comme ils sont des toucouleurs sa familles a refuser et lui a imposer de se marier a une cousine.
un soir on est passé à l'acte sans que je ne lai même senti cté ma première fois et aprés il été se marier avec sa dit cousine.
Quelque mois plus tard je me suis marié désespérée et tré affecté par cette histoire.
mon nouveau marie est formidable et m'aime beaucoup malheureusement cette amour n'est pas réciproque de ma part et je lui ai demandé le divorce!!!!
ai je bien fait??????
La Vigie
En Juin, 2011 (13:57 PM)Niaw
En Juin, 2011 (13:58 PM)Moralité
En Juin, 2011 (13:59 PM)Mabamba
En Juin, 2011 (14:12 PM)Saint Just
En Juin, 2011 (14:15 PM)Cependant je veux en démocrate et en laic et républicain saluer la décision du juge qui sera certainement combattuepar nous selon les procédures légales. Cette décision est une première face à une série d'injustice qui donnent des passe droits à une ceratine catégorie de citoyens et c'est toute la force de Serigne Moustapha Saliou qui refuse ses passe droits pour une justice légale et légitime
Ce juge a ouvert la boite de Pandorre, nous ne lui ferons rien nous exigeons seulement que les autres magistrats disent le droit quelque soit la personne justiciable. Béthio seul aurait pu s'opposer et influer sur cette décision
Le prochain justiciable est WADE himself devant les juges constitutionnels, qu'ils prennent comme le juge de Thies leur courage à deux mains pour déclarer irrevable sa candidature en 2012, cela éviterait beaucoup d'effusion de sang
Bobodiouf
En Juin, 2011 (14:16 PM)Taaf
En Juin, 2011 (14:17 PM)ma question est que est se que serigne avait acheter ce terrain
l etat lui avait pretter mais alors comment des heritiers peuvent se distribuer un pret
justice a etait faite c est tout pour la premiere fois au senegal
aller travailler sait mieux
-
Fais gaffe , maintenant tous les mendiants africains savent que tu es là
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En Mars, 2022 (17:34 PM)Undefined
En Juin, 2011 (14:30 PM)Lii
En Juin, 2011 (14:39 PM)Mor Babou
En Juin, 2011 (14:47 PM)Bourbajolof
En Juin, 2011 (15:05 PM)Ma
En Juin, 2011 (15:06 PM)Diop
En Juin, 2011 (15:14 PM)Ams
En Juin, 2011 (15:22 PM)Je suis tout á fait d'accord avec la justice de ne pas arreter les travaux de Dangotte car leur projet est peut plus rentable pour le moment. Quant aux héritiers de Serigne Saliou (Que Dieu l'accueille dans son firdawsi), ils ont été trahi par l'etat pour des raisons politiques. Je sure que s'ils avaient promis de supporter le regime, le verdict serait autrement. Osons le dire le mouridisme participe activement á l'economie de ce pays.
Undefined
En Juin, 2011 (15:50 PM)Les franc-macons et les athes sont des gens du feu ils ne reussiront jamais ils seront achemines vers l'enfer ou ils bruleront a moins qu'ils se repentent devant Allah(SWT). Ces genres d'individus ne doivent pas nous diriger c'est mauvais pour notre pays et pour le peuple tout entier. Il faut que le peuple senegalais prenne ses responsabilites pour ne plus confier notre pays a des athes et des franc-macons.
Wa salaam
Taaf
En Juin, 2011 (15:59 PM)c est le tout puissant Allah ki ta creer non serigne touba
il etait un esclave du tout puissant jusqu a retourner aupres de lui
essay de faire comme serigne touba il est un example mais pas un dieu
moi ki te parle je suis un petit fils de serigne touba je suis mbacke mbacke retient toi
Saint Just
En Juin, 2011 (16:08 PM)Undefined
En Juin, 2011 (16:14 PM)Undefined
En Juin, 2011 (16:26 PM)Je voudrais s'il vous plait savoir si les recrutements sont clos au niveau de DANGOTE ?
Merci d'avance
Un Jeune Etudiant
En Juin, 2011 (16:48 PM)Comment le senegal ne vas pas être diriger par un franc-maçon Athée.?
Si le Gouvernement sous le régime Scialiste, á des fin politique se permet de donner un cadeau de ( 45000 hectares ) de tous le senegalais aux marabouts un domaine National ( khelcom) que personne nose broncher ,
18000 áux tidianes, et autres que je ne peux citer, reveille toi inconnu tu n'a rien compris un pays n'est pas une association , vous devez accepter la diversité non imposer á tout le monde de porter la même croyance.
en plus vous etes tellement riguilo de parler de FRANC MAÇON, DE ATHÉE , et vous qui priez sur la main d'un etre comme vous avec une adoration comme le tout puissant, vous forcez vos filles a se marier pour de l'argent , vous faites des heritages descriminés Homme=2 femmme 1, esclavagiser vos femmes pour qu'elles dependent de la depense quotidienne , ne pas laisser vos enfants etudier pour ameliorer ses chances de reussite ,dites moi sur qu'elle religion vous êtes adeptes et je te dirai son vrai Histoire.
peut etre meme dans c'elle des khons ou de settkat , franchement ne nous faites pas chavirer avec vos propos partisanes l e senegal est un Etat de social de droit laique et republicain avec un respect de d'integration et de diversité.
Aujourd'hui le debat n'est pas qui nous va diriger notre pays mais comment il ou elle va diriger le pays .
Referons nous plutôt aux competences que aux croyances .
sinon pourquoi pas un KHALIFE GENERAL PRESIDENT ET ROI ET DIEU.
Undefined
En Juin, 2011 (17:17 PM)Undefined
En Juin, 2011 (18:45 PM)Mame
En Octobre, 2011 (23:51 PM)Serigne Maye
En Décembre, 2012 (23:09 PM)Participer à la Discussion