C’est en effet dans la capitale du Rail que s’est produit un coup de théâtre judiciaire à l’allure d’un scandale qui fera mauvaise jurisprudence dans les annales de la Justice sénégalaise. D’abord, rappelons que la Nouvelle Société des textiles du Sénégal (Nsts) ex : Sts de Thiès, traverse depuis plusieurs mois une crise de gestion sans précédent. Cette célèbre usine de textile qui a fait les beaux jours de la Capitale du Rail, filait du mauvais coton financier depuis plusieurs années. La société que dirige Ibrahima Macodou Fall n’arrivait non seulement pas à payer ses employés et fournisseurs, mais encore elle devait en sus plusieurs milliards de nos francs à l’Etat par le biais du Fonds de Promotion Economique (Fpe). Face à cette situation, l’Etat avait engagé un bras de fer judiciaire contre l’actuelle direction de la Snts pour rentrer dans ses fonds. A l’issue d’une longue procédure civile et commerciale, il a donc fallu procéder à la liquidation de l’usine, puis à la vente aux enchères. Et c’est le poursuivant qu’est le Fpe qui a décidé de la racheter en vertu du droit de préemption qu’ont certains créanciers à l’égard de débiteurs qui ne peuvent plus payer leurs dettes. Une procédure parfaitement légale, l’essentiel étant que le prix de vente soit à la hauteur de la créance. Jeudi dernier, donc, le tribunal régional de Thiès, statuant en matière de criées, a vendu l’usine Nsts à 2 milliards de francs fcfa au profit du Fpe. En public. Dès le lendemain de cette adjudication, révèle-t-on, le Directeur général de la Snts, M. Ibrahima Macodou Fall, est allé devant la même juridiction déposer une requête aux fins d’annulation. Séance ténante, le juge a annulé la vente sur simple... ordonnance. Ce qui constitue un grand scandale judiciaire au niveau du Tribunal où l’affaire n’a pas encore fini de défrayer la chronique. Et dès le surlendemain, les avocats du Fpe sont revenus à la charge pour protester. Avec une requête à l’appui ! Sur place, le juge se rétracte et reconfirme la vente sur simple... ordonnance. Puis, il se rétracte une troisième fois. Egalement sur simple... ordonnance. Que cachent donc ces trois rétractations en moins de 72 heures ? Ces décisions contradictoires sont-elles des décisions d’intérêt judiciaire, public ou personnel ? A coup sûr, le ministre de la Justice va faire ouvrir une enquête pour faire la lumière sur cette affaire qui n’honore pas l’Ecole de la Magistrature. Une autre affaire judiciaire à suivre, donc. Pape NDIAYE (Le Témoin)
Economie
Exclusif : Coup de théâtre... judiciaire au Tribunal de ThièsLa société de textile « Nsts » vendue à 2 milliards
Décidément ! Le vent d’un jugement dernier semble souffler ces temps-ci sur les magistrats censés juger les hommes en première instance... terrestre. Alors qu’on n’a pas encore fini de parler de cette affaire de corruption de magistrats pour un montant de 15 millions fcfa, une affaire qui défraie la chronique, un autre coup de théâtre vient de survenir dans un temple de Thémis. Cette fois-ci, les faits ont eu pour cadre le tribunal régional de Thiès.
1 Commentaires
Allons Y Molo
En Octobre, 2010 (18:36 PM)Participer à la Discussion